Règlement ANC 2022-06 : ce que la modernisation des états financiers change pour votre clôture 2026

Un chef d’entreprise a vendu son EBE à son banquier lors du dernier comité de crédit. Le chiffre affiché n’avait pourtant pas bougé d’un euro dans les caisses. C’est l’un des effets les moins visibles du règlement ANC 2022-06, le texte qui a modernisé la présentation du bilan et du compte de résultat en France. Depuis les exercices ouverts au 1er janvier 2025, la quasi-totalité des anciennes charges et produits exceptionnels basculent dans le résultat courant. Une plus-value de cession de matériel, une indemnité d’assurance : ces montants gonflent ou dégonflent désormais des ratios que les banques et les repreneurs regardent de près.

Au cabinet, nous accompagnons chaque semaine des dirigeants de TPE et de PME. Beaucoup découvrent ce changement au moment de leur clôture 2026, parfois trop tard pour anticiper la lecture qu’en fera leur banque. Ce guide détaille, chiffres à l’appui, ce que le règlement ANC 2022-06 modifie concrètement. Il expose aussi ses conséquences sur le rapport de votre commissaire aux comptes, et les pièges à éviter avant d’arrêter vos comptes.

Qu’est-ce que le règlement ANC 2022-06 et qui doit l’appliquer ?

Le règlement ANC 2022-06 est le texte adopté le 4 novembre 2022 par le Collège de l’Autorité des normes comptables (ANC). C’est cet organisme qui fixe les règles du plan comptable général (PCG) français. Il modifie en profondeur le règlement n° 2014-03 relatif au PCG. Son objectif : clarifier la présentation des comptes annuels. La ligne de démarcation entre résultat courant et résultat exceptionnel était devenue floue, hétérogène d’une entreprise à l’autre, au fil des décennies.

L’application est obligatoire. Elle concerne toutes les entités qui établissent leurs comptes selon le PCG français : sociétés commerciales, holdings, SCI à l’impôt sur les sociétés, associations. Seule exception : les organismes de logement social, pour lesquels l’entrée en vigueur a été reportée au 1er janvier 2026. Pour toutes les autres structures, la règle est simple à retenir. Le règlement s’applique dès le premier exercice ouvert à compter du 1er janvier 2025. Concrètement, si votre exercice correspond à l’année civile, vos comptes 2025 et 2026 sont déjà soumis aux nouvelles règles.

Qu’est-ce qui change concrètement dans le bilan et le compte de résultat ?

Trois évolutions majeures structurent la réforme. D’abord, une définition beaucoup plus stricte du résultat exceptionnel. Ensuite, la suppression de la rubrique « transferts de charges », qui permettait auparavant de déplacer artificiellement certaines dépenses d’une ligne à l’autre. Enfin, l’interdiction de compenser certaines charges et certains produits entre eux, ce qui améliore la lisibilité du compte de résultat pour un tiers extérieur, banquier ou investisseur.

Le résultat exceptionnel presque vidé de sa substance

C’est le changement qui surprend le plus nos clients. Le nouveau résultat exceptionnel ne retient plus qu’un événement répondant à deux critères cumulatifs. Premier critère : un caractère majeur, c’est-à-dire susceptible d’influencer le jugement porté sur le patrimoine, la situation financière ou le résultat de l’entreprise. Second critère : un caractère inhabituel, c’est-à-dire non lié à l’exploitation normale et courante de l’activité. Une catastrophe naturelle ou une expropriation restent exceptionnelles. Une cession de matériel, une indemnité d’assurance classique, une amende ou une subvention d’investissement ne le sont plus.

Des comptes qui changent de numéro

Ce basculement se traduit très concrètement dans votre logiciel de comptabilité. La valeur comptable des immobilisations cédées, autrefois enregistrée en compte 675, migre vers le compte 657. Le produit de cession, anciennement en 775, devient un 757. Même mouvement pour les cessions de valeurs mobilières de placement, qui quittent les comptes 6756 et 7756 au profit des comptes 6671, 6672 et 7671. La quote-part de subventions d’investissement virée au résultat, jadis en 777, se retrouve désormais en 747. Ces reclassements ne sont pas cosmétiques. Ils déplacent des montants parfois significatifs vers le résultat d’exploitation ou le résultat financier.

Un plan de comptes lui-même simplifié

La réforme ne se limite pas à déplacer des lignes. Elle réduit aussi le nombre de comptes disponibles dans le plan comptable général, passant d’un peu plus de 2 000 comptes à environ 1 600. L’ANC distingue désormais des comptes obligatoires, communs à toutes les entreprises, et des comptes optionnels, laissés à l’appréciation de chaque structure selon son activité. Le bilan lui-même change de présentation : il s’organise en colonnes parallèles, actif et passif, pour faciliter la lecture comparative d’un exercice à l’autre. Le compte de résultat, de son côté, adopte une présentation en liste verticale et chronologique, qui donne à voir la formation du résultat étape par étape.

Faut-il retraiter les comptes 2024 pour les comparer à 2025 ou 2026 ?

Non, et c’est une bonne nouvelle. Le règlement ANC 2022-06 n’impose aucun retraitement rétrospectif des comptes de l’exercice précédent. Vos comptes 2024, déjà déposés, restent inchangés. En revanche, pour assurer une présentation comparable, certains reclassements de présentation doivent être opérés sur les données de l’exercice antérieur figurant dans vos comptes 2025 ou 2026. Il faut regrouper les anciennes charges et produits exceptionnels sur deux lignes seulement au lieu de plusieurs postes détaillés, et expliquer en annexe les reclassements significatifs opérés pour la comparabilité.

En pratique, au cabinet, nous reconstituons systématiquement une version « pro forma » de l’exercice précédent pour chaque client, avant de préparer la liasse de l’exercice en cours. Cette étape évite des écarts qui inquiéteraient inutilement un repreneur ou un banquier comparant deux exercices présentés selon des règles différentes.

Quelles obligations nouvelles pour l’annexe, même en micro-entreprise ?

Voici le point qui échappe le plus souvent aux dirigeants de très petites structures. Le changement de méthode comptable imposé par le règlement ANC 2022-06 doit être mentionné en annexe. Cette obligation s’applique même aux micro-entreprises normalement exonérées d’annexe détaillée. L’information doit préciser qu’il s’agit d’une application prospective d’une nouvelle réglementation, et non d’un choix de gestion de l’entreprise. Elle doit aussi indiquer les impacts sur les principaux postes concernés, dès lors qu’ils sont significatifs.

Cette mention protège d’ailleurs le dirigeant. Elle démontre que les variations observées sur le résultat d’exploitation, parfois marquées, résultent d’un changement de présentation imposé par la loi, et non d’une dégradation réelle de l’activité. Un investisseur ou un repreneur avisé ira chercher cette précision avant de tirer une conclusion hâtive sur vos comptes.

Quel est l’impact sur le rapport du commissaire aux comptes ?

Pour toute entité soumise au contrôle légal des comptes, le règlement ANC 2022-06 a une conséquence directe sur le rapport de commissariat aux comptes. La norme d’exercice professionnel NEP 730, qui régit les observations formulées par le commissaire aux comptes, impose une mention standardisée. La Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) a précisé la formulation attendue, dans un communiqué d’octobre 2025. La voici : « Sans remettre en cause l’opinion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur les incidences de la première application du règlement ANC n° 2022-06 exposées dans l’annexe des comptes annuels. »

Cette observation doit apparaître même en l’absence d’effet significatif sur les comptes. C’est une nuance importante : beaucoup de dirigeants pensent, à tort, que cette mention traduit un problème. Il n’en est rien. Le changement de méthode comptable, ici, est imposé par le texte réglementaire. Il ne nécessite aucune justification particulière de la part de l’entreprise elle-même, selon l’article 122-1 du PCG.

Que risque une entreprise qui n’applique pas correctement le règlement ?

Le commissaire aux comptes ne se limite pas à constater l’information en annexe. Il vérifie la cohérence des reclassements opérés pour assurer la comparabilité avec l’exercice précédent, et l’exhaustivité des informations fournies. Si l’entreprise n’applique pas le règlement, ou si l’écart constaté affecte significativement la fiabilité des comptes, deux issues sont possibles selon la norme NEP 700. Une réserve pour désaccord, si l’impact reste circonscrit à certains postes. Un refus de certifier, si l’ensemble des comptes s’en trouve affecté. Ce scénario reste rare en pratique. Mais nous avons déjà vu des dossiers où un paramétrage défaillant du logiciel comptable avait laissé des cessions d’immobilisations en compte exceptionnel, par simple oubli de mise à jour du plan de comptes.

Quel impact pour les holdings et les comptes consolidés ?

Beaucoup de nos clients pilotent un groupe organisé autour d’une holding, avec une ou plusieurs filiales et parfois une SCI de portage immobilier. Deux niveaux de comptes sont concernés par le règlement ANC 2022-06. D’abord, les comptes sociaux de chaque entité du groupe, tous soumis au PCG français. Ensuite, les comptes consolidés, lorsque le groupe dépasse les seuils imposant leur établissement.

Le règlement ANC 2022-06 impacte aussi les règles françaises de consolidation, en cohérence avec les nouveaux comptes sociaux. Pour un groupe qui consolide, la vigilance doit porter sur l’homogénéité des méthodes entre les filiales. Imaginons une filiale qui bascule mal ses cessions d’actifs vers le résultat courant, quand une autre continue de les classer en exceptionnel par erreur. Cette incohérence fausserait aussitôt la lecture du résultat opérationnel consolidé. Nous recommandons une revue croisée de tous les paramétrages comptables des entités du groupe avant la clôture consolidée, filiale par filiale, pour éviter ce type d’incohérence interne.

Premier cas pratique : une SARL du BTP qui cède un engin de chantier

Prenons l’exemple d’une SARL de gros œuvre, cliente du cabinet, qui a cédé en 2026 une pelleteuse achetée 180 000 € plusieurs années auparavant. Sa valeur nette comptable, au jour de la cession, s’élevait à 40 000 €. Le prix de vente négocié atteignait 65 000 €, dégageant une plus-value de 25 000 €.

Sous l’ancien régime, cette plus-value de 25 000 € apparaissait sur la ligne « résultat exceptionnel », clairement isolée du résultat d’exploitation. Le banquier de l’entreprise ignorait cet élément ponctuel dans son analyse. Il est pourtant habitué à raisonner sur l’excédent brut d’exploitation et le résultat courant avant impôt, pour apprécier la capacité de remboursement. Depuis 2025, cette même plus-value remonte dans le résultat d’exploitation, via le nouveau compte 757. Le résultat d’exploitation affiché progresse mécaniquement de 25 000 €, sans que l’activité opérationnelle de l’entreprise n’ait changé d’un centime. Un covenant bancaire indexé sur ce ratio peut s’en trouver amélioré artificiellement une année, puis dégradé l’année suivante si aucune cession comparable n’intervient. Dans le secteur du BTP, où les cessions de matériel sont fréquentes, nous recommandons systématiquement une autre approche. Présenter à son banquier un tableau de passage détaillant ces reclassements, avant chaque renégociation de ligne de financement.

Deuxième cas pratique : une SAS de conseil et son indemnité d’assurance

Autre exemple, rencontré cette année. Une SAS de conseil parisienne a subi un dégât des eaux dans ses locaux. L’incident a détruit du matériel informatique dont la valeur nette comptable s’élevait à 10 000 €. L’assurance a versé une indemnité de 45 000 €, incluant le remplacement du mobilier et une compensation pour la perte d’exploitation de quelques jours.

Le produit net de 35 000 € aurait, avant la réforme, figuré en résultat exceptionnel. Mais un dégât des eaux localisé, sans caractère exceptionnel de grande ampleur, ne remplit plus les deux critères cumulatifs du nouveau texte. Il n’a rien de majeur au sens où l’entend le règlement, même s’il reste inhabituel pour l’entreprise concernée. Ce produit est donc resté classé en résultat courant, améliorant sensiblement l’image de rentabilité opérationnelle de l’exercice. Pour un cabinet de conseil qui négocie sa valorisation en vue d’une levée de fonds, ce type de reclassement mérite d’être signalé explicitement aux investisseurs potentiels. Sans cette précision, la performance récurrente de l’activité risque d’être survalorisée artificiellement.

Tableau de synthèse : règlement ANC 2022-06 en un coup d’œil

Quel calendrier pour votre clôture 2026 ?

Pour une entreprise clôturant au 31 décembre, l’exercice 2026 est déjà le deuxième soumis aux nouvelles règles. L’effet de nouveauté s’est estompé, mais le risque d’erreur, lui, reste bien présent. Beaucoup de dirigeants ont vu leur exercice 2025 traité par leur expert-comptable sans y prêter une attention particulière, occupés par ailleurs. La clôture 2026 est le bon moment pour reprendre ce sujet à froid, sans la pression de la première application. C’est aussi l’occasion de vérifier que les reclassements opérés l’an dernier ont bien été reconduits cette année, de façon cohérente, poste par poste.

Nous conseillons d’aborder ce point dès la réunion de pré-clôture, généralement organisée en novembre ou décembre selon les cabinets. C’est le moment idéal pour lister les cessions d’actifs intervenues dans l’année, les sinistres indemnisés par une assurance, et pour vérifier, ligne par ligne, leur classification dans le nouveau plan de comptes. Un contrôle qui prend une heure en amont évite souvent plusieurs jours d’échanges tendus avec un banquier, en aval, une fois les comptes déposés.

Quels pièges éviter pour la clôture 2026 ?

Le premier piège, de loin le plus fréquent, tient au paramétrage du logiciel de comptabilité. Beaucoup d’éditeurs ont mis à jour leurs plans de comptes avec retard, ou n’ont proposé le basculement qu’en option. Résultat : certaines écritures continuent d’atterrir en comptes exceptionnels par habitude, sans que personne ne s’en aperçoive avant la clôture. Nous conseillons de vérifier ce paramétrage dès l’ouverture de l’exercice, pas au moment de la liasse fiscale.

Deuxième piège : communiquer sur un résultat d’exploitation en forte hausse sans expliquer qu’il intègre désormais des éléments auparavant exceptionnels. Un repreneur potentiel, un actionnaire minoritaire ou un salarié intéressé aux résultats peuvent légitimement s’interroger. Mieux vaut anticiper la question avec un tableau de passage clair entre l’ancienne et la nouvelle présentation.

Troisième piège, plus insidieux : certains contrats de financement ou pactes d’associés font référence à des ratios calculés sur le résultat d’exploitation, ou sur le résultat courant avant impôt. Ils ne prévoient pourtant aucune clause d’ajustement en cas de changement de méthode comptable. Nous recommandons de relire ces clauses avant la clôture 2026, et de négocier, si nécessaire, un avenant précisant que les seuils s’apprécient à méthode comptable constante.

Quel rôle joue votre expert-comptable dans cette transition ?

Nous insistons souvent, au cabinet, sur un point simple. Cette réforme ne se pilote pas seul, ni au dernier moment. Elle demande une revue du paramétrage comptable en tout début d’exercice, pas au moment de sortir la liasse fiscale. Elle demande aussi un dialogue anticipé avec vos partenaires financiers, avant qu’ils ne s’étonnent d’une variation de ratio qu’ils ne comprennent pas.

En pratique, nous préparons pour chaque client concerné un tableau de passage entre l’ancienne et la nouvelle présentation, poste par poste. Ce document, glissé en annexe ou transmis directement à la banque, désamorce la plupart des questions avant même qu’elles ne soient posées. C’est, à notre sens, le meilleur usage que l’on puisse faire d’une réforme technique. Transformer une contrainte réglementaire en occasion de mieux expliquer la performance réelle de l’entreprise à ceux qui la financent.

Synthèse : ce qu’il faut retenir du règlement ANC 2022-06

Deux ans après son adoption, le règlement ANC 2022-06 s’est installé durablement dans le quotidien des cabinets comptables et des directions financières. Il redéfinit strictement le résultat exceptionnel autour de deux critères cumulatifs : le caractère majeur et le caractère inhabituel. La quasi-totalité des anciennes charges et produits exceptionnels, cessions d’immobilisations et indemnités d’assurance classiques en tête, basculent désormais dans le résultat courant. Aucun retraitement rétrospectif des comptes 2024 n’est exigé, mais une information en annexe reste obligatoire, même pour les micro-entreprises. Le rapport du commissaire aux comptes doit intégrer une observation standardisée conforme à la NEP 730. Pour toute entreprise suivie par une banque, ou en cours de transmission, ce changement de présentation mérite une explication pédagogique. À défaut, la lecture de la performance opérationnelle réelle s’en trouve faussée.

FAQ : vos questions sur le règlement ANC 2022-06

Le règlement ANC 2022-06 s’applique-t-il aux associations ?

Oui. Toute entité qui établit ses comptes selon le plan comptable général français est concernée, associations comprises, dès l’exercice ouvert à compter du 1er janvier 2025.

Dois-je modifier mes comptes 2024 déjà déposés ?

Non. Aucun retraitement rétrospectif n’est imposé. Seule la présentation comparative figurant dans vos comptes 2025 ou 2026 doit refléter les nouveaux regroupements de postes.

Une observation du commissaire aux comptes signifie-t-elle un problème sur mes comptes ?

Non, dans la grande majorité des cas. Cette observation, prévue par la NEP 730, est obligatoire pour tout changement de méthode comptable imposé par un texte réglementaire, y compris en l’absence d’effet significatif sur les comptes.

Mon logiciel de comptabilité applique-t-il automatiquement la réforme ?

Pas toujours. Certains éditeurs proposent le nouveau plan de comptes en option, ou avec retard. Un contrôle du paramétrage en début d’exercice reste indispensable.

La réforme change-t-elle le montant de mon résultat net ou de mon impôt ?

Non. Seule la présentation entre résultat courant et résultat exceptionnel change. Le résultat net global de l’exercice, et donc l’assiette de l’impôt sur les sociétés, reste identique.

Un groupe qui établit des comptes consolidés doit-il faire attention à un point particulier ?

Oui. Il faut vérifier que toutes les filiales appliquent la même méthode de reclassement. Un paramétrage hétérogène entre les entités du groupe fausserait la lecture du résultat opérationnel consolidé.

Votre clôture 2026 approche et vous voulez vérifier que votre logiciel applique correctement le règlement ANC 2022-06 ? Le cabinet Fiduciaire Yadan, expert-comptable et commissaire aux comptes à Paris 8e, réalise un contrôle de paramétrage avant chaque arrêté de comptes. Contactez notre équipe pour sécuriser votre prochaine clôture et préparer sereinement l’échange avec votre banquier.

Article rédigé par Yvan Yadan, expert-comptable et commissaire aux comptes à Paris, cabinet Fiduciaire Yadan. Publié le 27 septembre 2026.